PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : SARL TER – 88133547500011, SARL au capital de €. Contact : jimdesmarres@gmail.com.
- Adresse : 12 bis rue de Coubert, 77111 Soignolles en Brie.
- Créateur du site : SARL TER.
- Responsable de la publication : Jim Desmarres – jimdesmarres@gmail.com.
- Hébergeur : HOSTINGER, 61 Lordou Vironos Street, Larnaca 6023, Chypre.
CONDITIONS D’UTILISATION
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales ci-après décrites. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
SERVICES FOURNIS
Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer sans préavis.
Jim Desmarres s’efforce de fournir des informations exactes, mais décline toute responsabilité en cas d’omissions ou d’inexactitudes.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
SARL TER est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site. Toute reproduction ou utilisation non autorisée sera considérée comme une contrefaçon.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Jim Desmarres ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent et sécurisé.
LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site peut contenir des liens vers d’autres ressources Internet, mais Jim Desmarres décline toute responsabilité quant à leur contenu. La navigation sur le site peut entraîner l’installation de cookies, que l’utilisateur peut gérer ou refuser via les paramètres de son navigateur.
DROIT APPLICABLE
Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises. En cas de litige, la compétence est attribuée aux tribunaux dépendant du siège social de la société.